ESPACES VERTS Les Charmes
Présentation de la marque ESPACES VERTS Les Charmes
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2020 par LES PAPILLONS BLANCS d'entre SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACES VERTS Les Charmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESPACES VERTS Les Charmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678614.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES VERTS Les Charmes arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.
LES PAPILLONS BLANCS d'entre SAONE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02